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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVAISS
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Ma Fabrique Française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Ma Fabrique Française
AVAISS, SARL

Numéro de dépôt :
3997205
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Ma Fabrique Française de AVAISS

Présentation de la marque Ma Fabrique Française

Déposée par voie électronique le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVAISS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Ma Fabrique Française »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVAISS domicilié(e) 10 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL AVAISS, Mlle Alexandra VAISSIERE domicilié(e) 10 Cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

AVAISS a également déposé les autres marques suivantes : MA FABRIQUE FRANÇAISE Notre savoir-faire, Votre caractère


AVAISS, SARL - 10 cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE - France


SARL AVAISS, Mlle Alexandra VAISSIERE - 10 Cours Aristide Briand - 69300 - CALUIRE - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Inscription le 13 février 2014 - Rejet total n°618551 - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-02-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.